Conditions Générales d'Utilisation – Diane

Dernière mise à jour : 11 octobre 2025

Bienvenue sur Diane, une application conçue pour améliorer votre mémoire et votre réflexion grâce à des flashcards personnalisées. Votre confidentialité est essentielle pour nous. Cette politique explique quelles données nous collectons, comment nous les utilisons et comment nous les protégeons.

1. Informations légales

Nom de l'entreprise/site : TCH
Forme juridique : SARL
Siège social : 14 rue de France, Le Locle, Suisse
Email : contact@diane.app
Numéro SIRET : CHE-216.198.363
Directeur de publication : Droz Océan
Hébergeur : Vercel (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis)

2. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site Diane AI (https://diane.app) et des services proposés.

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Accès au service

3.1 Inscription

• L'inscription est [gratuite/payante]
• L'utilisateur doit être âgé d'au moins 16 ans (ou 13 ans avec autorisation parentale)
• Les informations fournies doivent être exactes et à jour
• Chaque utilisateur ne peut créer qu'un seul compte

3.2 Identifiants

• L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants
• Toute utilisation du compte sera réputée avoir été faite par le titulaire du compte
• En cas d'utilisation frauduleuse, l'utilisateur doit nous en informer immédiatement

4. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à les maintenir à jour
• Ne pas usurper l'identité d'une autre personne
• Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
• Ne pas diffuser de contenu illicite, offensant, diffamatoire ou portant atteinte aux droits de tiers
• Ne pas perturber le fonctionnement du Site
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, structure, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

6. Responsabilité

6.1 Limitation de responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du Site, mais ne pouvons garantir :

• Un accès ininterrompu au Site
• L'absence d'erreurs ou de bugs
• La sécurité absolue des données transmises

6.2 Force majeure

Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de force majeure ou d'événements hors de notre contrôle.

7. Résiliation

7.1 Par l'utilisateur

L'utilisateur peut stopper son abonnement ou supprimer son compte à tout moment depuis les parametres.

7.2 Par nous

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de :

• Non-respect des présentes CGU
• Utilisation frauduleuse
• Comportement nuisible

8. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle sur le site https://diane.app.

La poursuite de l'utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit suisse. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du canton de Neuchâtel seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux CGU, contactez-nous à : contact@diane.app